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Adresse : 222/224 Boulevard Gustave Flaubert à Clermont-Ferrand (63000)
Numéro SIRET : 510 909 80700024
Numéro de Téléphone : 04 44 44 60 40
Adresse Email : support@o2switch.fr

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Définitions

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : https://www.educateur-canin.com met à disposition des Clients :

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par https://www.educateur-canin.com pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

1. Présentation du site internet.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.educateur-canin.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire :

Responsable publication : Contact
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : 02switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Délégué à la protection des données : Contact

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

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Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://www.educateur-canin.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
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3. Description des services fournis.

Le site internet https://www.educateur-canin.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’éducateur canin partenaire. https://www.educateur-canin.com est un service de mise en relation client/éducateur. Ce service est gratuit pour le client, aucun surcoût à utiliser les services de cette plateforme.
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Toutes les informations indiquées sur le site https://www.educateur-canin.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.educateur-canin.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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7. Gestion des données personnelles.

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

7.1 Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : . https://www.educateur-canin.com est représenté par , son représentant légal

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, https://www.educateur-canin.com s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment au Client d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité.
Chaque fois que https://www.educateur-canin.com traite des Données Personnelles, https://www.educateur-canin.com prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles https://www.educateur-canin.com les traite.

7.2 Finalité des données collectées

https://www.educateur-canin.com est susceptible de traiter tout ou partie des données :

    • Pour permettre à l’éducateur canin de vous recontacter.
    • pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.
    • pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
    • pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation
    • pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur https://www.educateur-canin.com : adresse email
    • pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email

https://www.educateur-canin.com ne commercialise pas vos données personnelles à des tiers, elles sont uniquement utilisées par nécessité pour vous mettre en relation avec l’éducateur ou à des fins statistiques et d’analyses.

7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de https://www.educateur-canin.com disposent des droits suivants :

    • droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
    • droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
    • droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
    • droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
    • droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
    • droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui https://www.educateur-canin.com devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné

Dès que https://www.educateur-canin.com a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, https://www.educateur-canin.com s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment https://www.educateur-canin.com utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter https://www.educateur-canin.com par écrit à l’adresse suivante : Contact ou


Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que https://www.educateur-canin.com corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à https://www.educateur-canin.com par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de https://www.educateur-canin.com peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

7.4 Non-communication des données personnelles

https://www.educateur-canin.com s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, https://www.educateur-canin.com reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

https://www.educateur-canin.com s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de https://www.educateur-canin.com, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs https://www.educateur-canin.com ne collecte aucune « données sensibles ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de https://www.educateur-canin.com et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de https://www.educateur-canin.com sont principalement les agents de notre service client.

8. Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue.
Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://www.educateur-canin.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de https://www.educateur-canin.com et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://www.educateur-canin.com.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, https://www.educateur-canin.com utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.

Lors du traitement des Données Personnelles, https://www.educateur-canin.comprend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

9. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet

Le site https://www.educateur-canin.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de https://www.educateur-canin.com. Cependant, https://www.educateur-canin.com n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

9.1. « COOKIES »

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

https://www.educateur-canin.com est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à https://www.educateur-canin.com d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. https://www.educateur-canin.com informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque https://www.educateur-canin.com ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, https://www.educateur-canin.com décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par https://www.educateur-canin.com, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour https://www.educateur-canin.com d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. https://www.educateur-canin.com pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin figurant sur le Site de https://www.educateur-canin.com ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de https://www.educateur-canin.com, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de https://www.educateur-canin.com. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que https://www.educateur-canin.com dépose ce type de cookies.

Dans le cadre de l’utilisation du site, nous sommes contraints de faire collecter ou de collecter des informations vous concernant, notamment un cookie pour savoir si vous avez bien accepté la diffusion de bannière Google Adsense sur notre site, n’hésitez pas à consulter la politique de confidentialité de Google afin de comprendre comment votre vie privée est protégée. Ces bannières nous permettent de rémunérer notre travail, et vous permettre d’avoir accès à un service de qualité.

Même si la perte des informations stockées dans un cookie de préférence peut réduire la fonctionnalité d’un site, elle ne devrait pas en empêcher le fonctionnement.

La plupart des utilisateurs de Google ont un cookie de préférence appelé « NID » qui est enregistré dans leur navigateur. Le navigateur envoie ce cookie et les demandes associées aux sites de Google. Le cookie NID contient un ID unique permettant à Google d’enregistrer vos préférences et d’autres informations, notamment votre langue préférée (par exemple, le français), le nombre de résultats de recherche à afficher par page (par exemple, 10 ou 20) et l’état souhaité pour le filtre SafeSearch de Google (activé ou désactivé).

Sécurité

Nous utilisons des cookies de sécurité pour authentifier les utilisateurs, empêcher l’utilisation frauduleuse d’informations de connexion et protéger les données des utilisateurs contre les tiers non autorisés.

Par exemple, nous utilisons les cookies nommés « SID » et « HSID » qui contiennent, sous forme chiffrée et signée numériquement, l’identifiant du compte Google de l’utilisateur ainsi que ses dates et heures de connexion les plus récentes. Associés, ces deux cookies nous permettent de bloquer de nombreux types d’attaques, tels que les tentatives de vol du contenu de formulaires que vous remplissez sur des pages Web.

Processus

Les cookies de processus garantissent le fonctionnement du site Web et permettent de proposer aux internautes un service qui répond à leurs besoins afin qu’ils puissent naviguer sur les pages Web et accéder aux zones sécurisées du site. Sans ces cookies, le site ne peut pas fonctionner correctement.

Par exemple, nous utilisons un cookie « lbcs » qui permet d’ouvrir plusieurs documents Google Documents dans un seul et même navigateur. Le blocage de ce cookie empêcherait le bon fonctionnement de Google Documents.

Publicité

Nous utilisons des cookies pour rendre la publicité plus attractive pour les utilisateurs et plus rentable pour les éditeurs et les annonceurs. Les cookies servent ainsi également à sélectionner les publicités en fonction de leur pertinence pour l’utilisateur, à améliorer les rapports sur les performances des campagnes et à éviter la diffusion d’annonces que l’utilisateur a déjà vues.

Nous utilisons des cookies, tels que « NID » et « SID », pour personnaliser les annonces sur les sites Google, tels que la recherche Google. Ils nous servent, par exemple, à enregistrer vos recherches les plus récentes, vos interactions précédentes avec les résultats de recherche ou les annonces d’un annonceur, ainsi que vos visites sur le site Web d’un annonceur. Cela nous permet d’afficher des annonces personnalisées sur Google.

Nous utilisons également un ou plusieurs cookies pour les publicités que nous diffusons partout sur Internet. Un des principaux cookies publicitaires tiers est appelé “IDE” et est stocké dans les navigateurs sous le nom de domaine doubleclick.net. Un autre est stocké dans google.com et appelée ANID. Nous utilisons aussi d’autres cookies appelés DSID, FLC, AID, TAID, et exchange_uid. D’autres services Google, comme YouTube, peuvent également utiliser des cookies pour vous présenter des publicités plus pertinentes.

Il est possible que des cookies publicitaires soient utilisés par le site que vous êtes en train de consulter. En ce qui concerne les publicités que nous diffusons partout sur Internet, des cookies appelés “__gads” ou “__gac” peuvent être utilisés par le site web que vous êtes en train de consulter. À la différence des cookies utilisés par les propres sites web de Google, ces cookies ne peuvent être lus par Google lorsque vous naviguez sur un site différent de celui depuis lequel ils ont été initialement installés. Ces cookies peuvent servir à mesurer votre interaction avec les publicités sur un site web et empêcher qu’une même publicité ne vous soit présentée de trop nombreuses fois.

Google utilise également des cookies pour le suivi des conversions, dont l’objectif principal est d’aider les annonceurs à déterminer le nombre de personnes qui ont cliqué sur une annonce avant d’acheter un de leurs produits. Ces cookies permettent à Google et à l’annonceur de déterminer si vous avez cliqué sur une publicité puis consulté le site web de l’annonceur. Les cookies de suivi des conversions ne sont pas utilisés par Google pour procéder à de la publicité ciblée et ne sont conservés que pour une durée limitée. Un cookie appelé “Conversion” est dédié à cet usage. Il provient généralement du site web googleadservices.com ou google.com (une liste des sites web utilisés pour les cookies publicitaires est disponible au bas de cette page). Certains de nos autres cookies sont également susceptibles d’être utilisés pour mesurer la conversion des évènements. Par exemple, les cookies DoubleClick et Google Analytics peuvent aussi être utilisés à cette fin.

Nous utilisons également des cookies appelées “AID”, “DSID” et “TAID” afin de suivre votre activité multi-appareils lorsque vous êtes déjà connecté à votre compte Google depuis un autre appareil. Nous procédons de la sorte afin de coordonner les publicités que vous voyez depuis différents appareils et mesurer les événements de conversion. Ces cookies peuvent provenir des sites web google.com/ads google.com/ads/measurement, ou googleadservices.com. Si vous ne souhaitez pas que les publicités que vous voyez soient coordonnées entre vos appareils, vous avez la possibilité de vous opposer à la Personnalisation des annonces depuis paramètre des annonces.

État de session

Des informations sont souvent collectées sur les sites Web concernant les interactions des utilisateurs avec ces derniers. Ces données peuvent inclure les pages les plus consultées et les messages d’erreur éventuellement affichés sur certaines pages. Nous utilisons ces « cookies d’état de session » pour améliorer nos services et le confort de navigation de nos utilisateurs. Le blocage ou la suppression de ces cookies ne rend pas les sites Web inutilisables.
Ces cookies peuvent également être exploités pour mesurer de manière anonyme l’efficacité du PPC (paiement par clic) et des annonces affiliées.
Par exemple, nous utilisons un cookie nommé « recently_watched_video_id_list » pour que les vidéos les plus regardées récemment dans un navigateur donné soient enregistrées sur YouTube.

Article 9.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET

https://www.educateur-canin.com peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.

Cette technologie permet à https://www.educateur-canin.com d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de https://www.educateur-canin.com, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

10. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.educateur-canin.com est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Clermont-Ferrand


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(Allier / 03) : Moulins | Vichy | Saint-Pourçain-sur-Sioule | Gannat

(Alpes-Maritimes / 06) : Nice | Grasse | Antibes | Cannes | Monaco
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Carros | Mandelieu la Napoule | Roquefort les Pins | Pégomas | Valbonne | Vence | La Turbie | Menton

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(Haute-Garonne / 31) : Toulouse | Colomiers | Tournefeuille | Muret | Blagnac | Plaisance-du-Touch | Cugnaux

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(Hérault / 34) : Montpellier

(Landes / 40) : Mont-de-Marsan | Villeneuve-de-Marsan | Hagetmau

(Haute-Loire / 43) : Le Puy-en-Velay | Yssingeaux | Monistrol-sur-Loire

(Loire-Atlantique / 44) : Nantes | Saint-Herblain | Rezé | Vertou | Orvault | Couëron
Carquefou | Bouguenais | La Chapelle-sur-Erdre | Basse-Goulaine | Les Sorinières

(Maine-et-Loire / 49) : Cholet

(Puy-de-Dôme / 63) : Clermont-Ferrand | Issoire | Riom | Thiers

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(Var / 83) : Saint-Raphaël | Fréjus | Saint-Tropez | Sainte-Maxime | Roquebrune sur Argens | Draguignan | Cogolin

(Vendée / 85) : La Roche-sur-Yon | Les Essarts | Chantonnay | Les Herbiers | Les Epesses | Fontenay-le-Comte | Pouzauges | Luçon

(La Réunion / 974) : Saint-Denis | Saint-Paul | Le Port | La Possession


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